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Pour faire face à l’épidémie et limiter la propagation du virus dans certains territoires d’Outre-mer, le gouvernement vient d’adopter certaines mesures pour les collectivités d’Outre-mer, dont la mise en place de l’état d’urgence en Martinique et à La Réunion. Revue de détails… Coronavirus (COVID-19) : les récentes mesures concernant l’Outre-mer Face à l’évolution de l’épidémie…
Pour limiter la propagation du coronavirus, de nouvelles restrictions d’accès aux établissements publics ont été prises… Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : les nouvelles conditions d’accès aux établissements recevant du public Pour freiner la progression de l’épidémie, de nouvelles mesures sont mises en place depuis le 2 janvier 2022 concernant l’accès à certains établissements. Ainsi, les…
Au vu de la reprise épidémique, le gouvernement a une nouvelle fois décidé d’aménager le dispositif d’aides ad hoc venant au soutien de la trésorerie de certaines TPE et PME. Quelles sont les principales nouveautés à ce sujet ? Coronavirus (COVID-19) et dispositifs ad hoc : quoi de neuf ? Pour mémoire, il est prévu…
Face à la progression de l’épidémie de coronavirus, de nouvelles mesures viennent d’être prises pour limiter sa propagation dans les transports. Que faut-il retenir ? Coronavirus (COVID-19) : ce qui change pour les transports au 2 janvier 2022 Pour lutter contre la propagation du coronavirus, le port du masque est désormais obligatoire dès l’âge de…
Depuis sa mise en place lors du 1er confinement, le protocole sanitaire national a régulièrement été mis à jour pour tenir compte des évolutions de la crise sanitaire. La dernière mise à jour du 3 janvier 2022 vient renforcer les règles applicables en matière de télétravail. De quelle façon ? Coronavirus (COVID-19) : au moins…
L’évolution de la situation sanitaire rend à nouveau nécessaire la prolongation de l’intervention du Fonds de solidarité. Jusqu’à quand ? Coronavirus (COVID-19) : le Fonds de solidarité est prolongé… Pour mémoire, le Fonds de solidarité verse une aide mensuelle aux entreprises mises en difficulté par la crise sanitaire et économique liée à l’épidémie de la…
En raison de l’évolution extrêmement rapide de la diffusion du variant Omicron, les règles d’isolement et de quarantaine évoluent à partir du 3 janvier 2022 afin de maintenir la vie socio-économique. De quelle manière ? Coronavirus (COVID-19) et isolement à partir du 3 janvier 2022 : combien de temps ? A partir du 3 janvier…
En raison des conséquences économiques et sanitaires engendrées par la covid-19, le gouvernement a décidé de créer une aide « fermeture ». Qui peut en bénéficier ? Quel est le montant de l’aide ? Quelles conditions faut-il remplir ? Coronavirus (COVID-19) et aide « fermeture » : pour qui, pour quoi, comment ? Pour qui…
La loi Egalim 2, récemment publiée, a notamment pour objectif de mieux protéger la rémunération des agriculteurs en revoyant les règles régissant les relations commerciales entre les agriculteurs et les distributeurs… en les simplifiant ? Loi Egalim 2 : une FAQ pour tout comprendre ! Pour faciliter la compréhension des nouvelles règles régissant la relation…
Les huîtres tétraploïdes faisaient déjà l’objet d’une traçabilité rigoureuse. Depuis le 16 décembre 2021, la réglementation est renforcée. Dans quelle mesure ? Exploitations aquacoles d’huîtres tétraploïdes : une réglementation renforcée Les exploitations aquacoles détenant ou produisant des huîtres tétraploïdes ou leur matériel reproducteur doivent respecter une nouvelle réglementation dont les modalités techniques sont consultables ici….
